Abrogé25 mars 1993
Abrogé par Décret n°93-446 du 23 mars 1993 - art. 7 (Ab) JORF 25 mars 1993
Créé le 22 janvier 1992
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
D.T.U. 40.14 :
- Couverture en bardeaux bitumés (mai 1977).
D.T.U. 40.44 et son additif n° 1 :
- Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable étamé-plombé.
Additif n° 2 : d'octobre 1988 au D.T.U. 61.1 Installations de gaz et l'avertissement de février 1989.
Règles de calcul :
- Règles Th Titre II : déperditions de base des bâtiments (février 1975 et modificatif de novembre 1977).
- Règles Th-G : règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que d'habitation (novembre 1977 et modificatifs d'avril 1982 et juillet 1988).
D.T.U. 40.14 :
- Couverture en bardeaux bitumés (mai 1977).
D.T.U. 40.44 et son additif n° 1 :
- Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable étamé-plombé.
Additif n° 2 : d'octobre 1988 au D.T.U. 61.1 Installations de gaz et l'avertissement de février 1989.
Règles de calcul :
- Règles Th Titre II : déperditions de base des bâtiments (février 1975 et modificatif de novembre 1977).
- Règles Th-G : règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que d'habitation (novembre 1977 et modificatifs d'avril 1982 et juillet 1988).