Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I).
Fascicule 56 :
Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion (modif. art. 2).
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
D.T.U. 43.1 :
- Travaux d'étanchéité des toitures-terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie (juillet 1990).
D.T.U. 43.2 :
- Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie de pente > 5 p. 100 (juillet 1990).
D.T.U. 43.3 :
- Toitures en tôle d'acier nervurée avec revêtement d'étanchéité (juillet 1990).
D.T.U. 43.4 :
- Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtement d'étanchéité (juillet 1990).
D.T.U. 61.1 :
- Installations de gaz (additif/modificatif n° 3, décembre 1990).