Décret n°91-934

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Art. 10. - L'article 24 du décret du 26 décembre 1967 susvisé est modifié comme suit:

I. - Le premier alinéa est remplacé par l'alinéa suivant:

<<Au début des prises d'armes, les honneurs sont rendus de pied ferme suivant le cérémonial prévu au tableau donné en annexe II au présent décret.>> II. - Le renvoi(3) est supprimé.

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Art. 10. - L'article 24 du décret du 26 décembre 1967 susvisé est modifié comme suit:

I. - Le premier alinéa est remplacé par l'alinéa suivant:

<<Au début des prises d'armes, les honneurs sont rendus de pied ferme suivant le cérémonial prévu au tableau donné en annexe II au présent décret.>> II. - Le renvoi(3) est supprimé.

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