Décret n°91-903 du 10 septembre 1991

Article 8

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Article 8

Le département Etudes et recherches anime et coordonne les programmes d'études et de recherche destinés à développer le champ des connaissances en matière de sécurité.

Les travaux sont menés soit directement par les chargés d'études de l'institut, soit confiés par convention à des chercheurs ou à des organismes de recherche.

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Créé le 13 septembre 1991 · Abrogé le 1 septembre 2004

Le département Etudes et recherches anime et coordonne les programmes d'études et de recherche destinés à développer le champ des connaissances en matière de sécurité.

Les travaux sont menés soit directement par les chargés d'études de l'institut, soit confiés par convention à des chercheurs ou à des organismes de recherche.

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En vigueur du vendredi 13 septembre 1991 au mardi 31 août 2004

Source : Légifrance