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Décret n°91-874 du 3 septembre 1991

modifiant le décret n° 81-392 du 23 avril 1981 relatif aux associations habilitées de jeunes sapeurs-pompiers et portant création du brevet de cadet de sapeurs-pompiers

Abrogé30 août 2000
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur,

Vu le décret n° 81-392 du 23 avril 1981 relatif aux associations habilitées de jeunes sapeurs-pompiers et portant création du brevet national de cadet de sapeurs-pompiers,

a modifié les dispositions suivantes

Abrogé30 août 2000

Créé le 7 septembre 1991 · Abrogé le 30 août 2000

Le ministre de l'intérieur et le ministre de la jeunesse et des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ÉDITH CRESSON Par le Premier ministre :

Le ministre de l'intérieur,

PHILIPPE MARCHAND

Le ministre de la jeunesse et des sports,

FRÉDÉRIQUE BREDIN

Abrogé depuis le mercredi 30 août 2000

Abrogé parDécret 2000-825 2000-08-28 art. 16 jorf 30 août 2000

En vigueur du samedi 7 septembre 1991 au mardi 29 août 2000

Décret n°91-874 du 3 septembre 1991
Article 1
Article 2
Article 3