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Décret n°91-111 du 24 janvier 1991

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JORF n°27 du 31 janvier 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 1er du décret 83-50

Résumé Le décret 91-111 change une règle en ajoutant "et professeurs des écoles" après "les instituteurs".
Mots-clés : décret modification enseignement législation

Art. 2. - L'article 1er du décret no 83-50 du 26 janvier 1983 susvisé est modifié comme suit:
Après &lt;<les instituteurs="">&gt;, ajouter &lt;<et professeurs="" des="" écoles="">&gt;.

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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - L'article 1er du décret no 83-50 du 26 janvier 1983 susvisé est modifié comme suit:

Après <<les instituteurs>>, ajouter <<et professeurs des écoles>>.