Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1er du décret 83-50
Résumé. Le décret 91-111 change une règle en ajoutant "et professeurs des écoles" après "les instituteurs".
Art. 2. - L'article 1er du décret no 83-50 du 26 janvier 1983 susvisé est modifié comme suit:
Après <<les instituteurs>>, ajouter <<et professeurs des écoles>>.
Après <<les instituteurs>>, ajouter <<et professeurs des écoles>>.