Décret n°90-788 du 6 septembre 1990

Article 3

Créé le 1 janvier 1992 · En vigueur du 2 septembre 2005 au 23 mai 2006

La scolarité de l'école maternelle à la fin de l'école élementaire est organisée en trois cycles pédagogiques :
  • le cycle des apprentissages premiers, qui se déroule à l'école maternelle ;
  • le cycle des apprentissages fondamentaux, qui commence à la grande section dans l'école maternelle et se poursuit pendant les deux premières années de l'école élémentaire ;
  • le cycle des approfondissements, qui correspond aux trois dernières années de l'école élémentaire et débouche sur le collège.

Le ministre chargé de l'éducation nationale définit par arrêté les programmes d'enseignement incluant les objectifs de chaque cycle, ainsi que des repères annuels pour les compétences et connaissances dont l'acquisition doit être assurée en priorité en vue de la maîtrise des éléments du socle commun à la fin de l'école primaire.

Historique des versions

Abrogé depuis le mercredi 24 mai 2006

Abrogé parDécret 2006-583 2006-05-23 art. 7 41° JORF 24 mai 2006

En vigueur du vendredi 2 septembre 2005 au mardi 23 mai 2006

La scolarité de l'école maternelle à la fin de l'école

le cycle des apprentissages premiers, qui se déroule à l'école

le cycle des apprentissages fondamentaux, qui commence à la grande

le cycle des approfondissements, qui correspond aux trois dernières années

Le ministre chargé de l'éducation nationale définit par arrêté les programmes d'enseignement incluant lesobjectifs de chaque cycle, ainsi que des repères annuels pour les compétences et connaissances dont l'acquisition doit être assurée en priorité en vue de la maîtrise des élémentsdu socle commun à la finde l'école primaire.

En vigueur du mercredi 1 janvier 1992 au jeudi 1 septembre 2005

La scolarité de l'école maternelle à la fin de l'école élementaire est organisée en trois cycles pédagogiques :

le cycle des apprentissages premiers, qui se déroule à l'école maternelle ;

le cycle des apprentissages fondamentaux, qui commence à la grande section dans l'école maternelle et se poursuit pendant les deux premières années de l'école élémentaire ;

le cycle des approfondissements, qui correspond aux trois dernières années de l'école élémentaire et débouche sur le collège.

Les objectifs de chaque cycle sont définis par instructions du ministre chargé de l'éducation.