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CHAPITRE VII
Assurance décès
81 — 83 bis
Section parente
Décret n°90-1215 du 20 décembre 1990
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Section 1
Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions
84 — 89
Section 1 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions
Section 2 : Périodes assimilées
Section 3 : Majoration de durée d'assurance et de pension
Section 4 : Montant des pensions
Section 5 : Jouissance et paiement des pensions
Section 6 : Dispositions particulières à certains assurés
Section 7 : Service de la pension
Section 8 : Dispositions diverses
