Décret n°86-576 du 14 mars 1986

Article 1

Abrogé19 mai 2005

Créé le 1 août 1990

Les fonctionnaires de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (I.N.R.I.A.) sont répartis entre les corps suivants :
  • chargés de recherche ;
  • directeurs de recherche ;
  • ingénieurs de recherche ;
  • ingénieurs d'études ;
  • assistants ingénieurs ;
  • techniciens de la recherche ;
  • adjoints techniques de la recherche ;
  • adjoints techniques de la recherche de 2e classe ;
  • agents techniques de la recherche ;
  • agents techniques de la recherche de 2e niveau ;
  • agents des services techniques de la recherche ;
  • aides techniques de la recherche ;
  • chargés d'administration de la recherche ;
  • attachés d'administration de la recherche ;
  • secrétaires d'administration de la recherche ;
  • adjoints administratifs de la recherche ;
  • agents d'administration de la recherche ;
  • agent de bureau de la recherche.

Ces corps de fonctionnaires sont régis par les dispositions du décret du 30 décembre 1983 susvisé et celles du présent décret. Ils sont créés à compter du 1er janvier 1985.

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 19 mai 2005

En vigueur du mercredi 1 août 1990 au mercredi 18 mai 2005

Les fonctionnaires de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (I.N.R.I.A.) sont répartis entre les corps suivants :

chargés de recherche ;

directeurs de recherche ;

ingénieurs de recherche ;

ingénieurs d'études ;

assistants ingénieurs ;

techniciens de la recherche ;

adjoints techniques de la recherche ;

adjoints techniques de la recherche de 2e classe ;

agents techniques de la recherche ;

agents techniques de la recherche de 2e niveau ;

agents des services techniques de la recherche ;

aides techniques de la recherche ;

chargés d'administration de la recherche ;

attachés d'administration de la recherche ;

secrétaires d'administration de la recherche ;

adjoints administratifs de la recherche ;

agents d'administration de la recherche ;

agent de bureau de la recherche.

Ces corps de fonctionnaires sont régis par les dispositions du décret du 30 décembre 1983 susvisé et celles du présent décret. Ils sont créés à compter du 1er janvier 1985.