Décret n°86-1252 du 5 décembre 1986

Article 5

Créé le 9 décembre 1986

Les annexes comprennent :
1° La liste et la description sommaire des principales études exécutées en vue de l'élaboration du schéma ;
2° Une note rappelant le résultat des études consacrées à la qualité des eaux, les conséquences qui en découlent et les objectifs retenus ;
3° Une note sur l'érosion marine.

Historique des versions

En vigueur depuis le mardi 9 décembre 1986

Les annexes comprennent :

1° La liste et la description sommaire des principales études exécutées en vue de l'élaboration du schéma ;

2° Une note rappelant le résultat des études consacrées à la qualité des eaux, les conséquences qui en découlent et les objectifs retenus ;

3° Une note sur l'érosion marine.