Décret n°85-1402 du 27 décembre 1985

Article 1

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Article 1

Un centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté est créé à Chalain (Jura). Il comprend :

- le Centre national des sports de plein air, installé à Chalain, commune de Doucier (Jura) ;

- le Centre national de ski nordique, installé à Prémanon (Jura).

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Créé le 30 décembre 1985 · Abrogé le 1 septembre 2009

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Ouverture d'un centre éducatif et sportif en Franche-Comté

Résumé. Un nouveau centre éducatif et sportif ouvre en Franche-Comté, avec des installations pour les sports de plein air et le ski nordique.

Un centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté est créé à Chalain (Jura). Il comprend :

- le Centre national des sports de plein air, installé à Chalain, commune de Doucier (Jura) ;

- le Centre national de ski nordique, installé à Prémanon (Jura).

Historique des versions

En vigueur du lundi 12 avril 1999 au lundi 31 août 2009

En résumé. Le centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté est renommé et ses composantes sont modifiées, avec un changement de localisation pour deux centres.

En vigueur du lundi 30 décembre 1985 au dimanche 11 avril 1999

Source : Légifrance