Abrogé1 juillet 2014
Créé le 2 octobre 1980
Les modes opératoires sont définis par le chef d'établissement en fonction des conclusions de l'étude de sécurité et font l'objet d'instructions de service.
Créé le 2 octobre 1980
Abrogé depuis le mardi 1 juillet 2014
En vigueur du jeudi 2 octobre 1980 au lundi 30 juin 2014