Décret n°2025-953 du 8 septembre 2025

Article 1

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Article 1

L'ouvrage placé sous la garde de l'Institut national d'histoire de l'art et dont la cote figure en annexe est remis aux ayants droit de M. Marc Bloch.

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En vigueur depuis le 10 septembre 2025

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Restitution d'un ouvrage historique à la famille de Marc Bloch

Résumé. Un document historique gardé par l'Institut national d'histoire de l'art est rendu à la famille de Marc Bloch.

L'ouvrage placé sous la garde de l'Institut national d'histoire de l'art et dont la cote figure en annexe est remis aux ayants droit de M. Marc Bloch.

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