En vigueur depuis le 7 septembre 2025
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Liste du matériel autorisé pour l'exploitation aurifère
Est considéré comme matériel pouvant être utilisé dans le cadre d'une exploitation aurifère, le matériel spécifique listé à l'article 1er (Déclaration des matériels dans le code minier) complété par la liste suivante :
- groupe électrogène ;
- tuyaux ;
- clé tricoise ;
- bâtée ;
- grillages métalliques ;
- balance de précision ;
- détecteur de métaux ;
- outil employé pour la découpe ou la soudure thermique de pièces de métal ;
- ventilateurs et de souffleurs d'air ;
- carburant ;
- cordes ;
- outillage de terrassement notamment les pioches et les brouettes ;
- machine-outil servant à meuler ou à découper en tronçons du bois ou du métal ;
- bâches ;
- appareils électroménagers ;
- appareils et équipements de télécommunication, notamment les émetteurs radio, les antennes de réceptions satellites, les modulateurs permettant d'établir des points d'accès à internet et les téléphones satellitaires ;
- matériel et équipements de camping et de protection individuel.