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Titre VIII

DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

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JORF n°0199 du 28 août 2025

Article 78

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Le décret n° 78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie est abrogé.

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Le décret n° 78-498 du 28 mars 1978 relatif aux titres de recherches et d'exploitation de géothermie est abrogé.