Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes donnant accès au grade de licence
Résumé. La liste des diplômes donnant droit au grade de licence est mise à jour et réorganisée, avec l'ajout de nouveaux diplômes nationaux supérieurs professionnels.
A modifié les dispositions suivantes :