I. - Les ingénieurs de l'armement constituent un corps d'officiers de carrière dont la structuration en grades est fixée à l'article 7 du présent décret.
II. - La correspondance des grades du corps des ingénieurs de l'armement avec ceux de la hiérarchie militaire générale est fixée comme suit :

| CORPS DES INGÉNIEURS DE L'ARMEMENT | HIÉRARCHIE MILITAIRE GÉNÉRALE | |-----------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Officiers subalternes | | | Ingénieur du premier grade 1^er échelon | Sous-lieutenant ou enseigne de vaisseau de 2^e classe | |Ingénieur du premier grade 2^e et 3^e échelon| Lieutenant ou enseigne de vaisseau de 1^re classe | |Ingénieur du premier grade 4^e à 6^e échelon | Capitaine ou lieutenant de vaisseau | | Officiers supérieurs | | |Ingénieur du premier grade 7^e à 30^e échelon| Commandant ou capitaine de corvette | | Ingénieur du deuxième grade (avant deux ans de grade) | Lieutenant-colonel ou capitaine de frégate | | Ingénieur du deuxième grade (à partir de deux ans de grade) | Colonel ou capitaine de vaisseau | | Officiers généraux | | | Ingénieur du deuxième grade (*) | Général de brigade, général de brigade aérienne ou contre-amiral | | Ingénieur du deuxième grade (**) | Général de division, général de division aérienne ou vice-amiral | | Ingénieur du deuxième grade (***) |Général de division, général de division aérienne ou vice-amiral élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, de général de corps aérien ou de vice-amiral d'escadre| | Ingénieur du deuxième grade (****) | Général de division, général de division aérienne ou vice-amiral élevé aux rang et appellation de général d'armée, de général d'armée aérienne ou d'amiral. | | Ingénieur du troisième grade (***) |Général de division, général de division aérienne ou vice-amiral élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, de général de corps aérien ou de vice-amiral d'escadre| | Ingénieur du troisième grade (****) | Général de division, général de division aérienne ou vice-amiral élevé aux rang et appellation de général d'armée, de général d'armée aérienne ou d'amiral. |

(*) Lorsqu'il est fait application du 1° du III.
(**) Lorsqu'il est fait application du 2° du III.
(***) Lorsqu'il est fait application du 3° du III.
(****) Lorsqu'il est fait application du 4° du III.

III. - Dans les conditions fixées à l'article 30, les ingénieurs de l'armement reçoivent les rangs et appellations suivants :
1° Ingénieur général de 2^e classe ;
2° Ingénieur général de 1^re classe ;
3° Ingénieur général hors classe ;
4° Ingénieur général de classe exceptionnelle.