Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles d'un décret antérieur
Résumé. Ce texte change cinq parties d’un décret de novembre 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023Art. 1 → Version 2Décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023Art. 2 → Version 2Décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023Art. 3 → Version 2Décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023Art. 4 → Version 2Décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023Art. 5 → Version 2
- Décret n°2023-1013 du 2 novembre 2023Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5