Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du décret 2008-1013
Résumé On change la règle 1 du décret de 2008.
Mots-clés : décret modification législation 2008
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2008-1013 du 1er octobre 2008 > > Art. 1 > >
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