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Annexe

JORF n°0128 du 3 juin 2025

Décret n°2025-488 du 2 juin 2025

Le Premier ministre,

Sur le rapport de la ministre de la culture,

Vu les articles R.* 133-1 et R.* 133-2 du code des relations entre le public et l'administration ;

Vu le décret n° 2020-1192 du 29 septembre 2020 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la culture,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement des commissions consultatives

Résumé Les commissions mentionnées dans l'annexe du décret sont renouvelées pour une durée de cinq ans à compter du 8 juin 2025.
Mots-clés : Droit administratif Commission consultative

Les commissions consultatives mentionnées à l'annexe du présent décret sont renouvelées pour une durée de cinq ans, à compter du 8 juin 2025.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité ministérielle du décret

Résumé La ministre doit appliquer ce texte et l’annoncer dans le Journal officiel.
Mots-clés : Culture Décret Administration

La ministre de la culture est chargée de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 2 juin 2025.

François Bayrou

Par le Premier ministre :

La ministre de la culture,

Rachida Dati