Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 du décret de mars 2020
Résumé. Ce texte change une règle déjà existante pour la rendre plus claire ou adaptée à la situation actuelle.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-377 du 31 mars 2020Art. 1 → Version 3
- Décret n°2020-377 du 31 mars 2020Art. 1