Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d’un article préexistant
Résumé. Ce texte modifie le contenu d’un article déjà existant dans un précédent arrêté.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-998 du 8 novembre 1990Art. 8 → Version 5
- Décret n° 90-998 du 8 novembre 1990Art. 8