Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'organisation des enseignements au collège
Résumé. Le décret permet d'enseigner les cours de sixième et cinquième en classe ou en groupes, tout en supprimant les règles sur la durée des pauses et les exceptions pour les établissements privés.
A modifié les dispositions suivantes :