Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogations & Créations dans le Code de la Santé Publique
Résumé. Ce décret supprime l'article R3121‑44 du Code de la santé publique et introduit un nouvel article R6323‑15 tout en modifiant les articles R2112‑2 , R3121‑43 et R5124‑45 pour mettre à jour les règles sanitaires.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R3121-44 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R3121-44
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6323-15 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. R6323-15
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R2112-2 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R3121-43 → Version 3
- Code de la santé publiqueArt. R2112-2, Art. R3121-43
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R5124-45 → Version 26
- Code de la santé publiqueArt. R5124-45