Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision sur l'implantation des équipements de traitement des effluents radioactifs
Résumé. Le décret précise que les équipements pour traiter les effluents radioactifs doivent être dans un périmètre défini par le premier plan, sans tenir compte du deuxième plan.
A modifié les dispositions suivantes :