Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des prescriptions techniques pour les installations nucléaires
Résumé. Le décret modifie les règles pour les installations nucléaires, notamment en autorisant un nouveau type de combustible et en précisant les mesures de surveillance.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret du 3 avril 1981Art. 1 → Version 3Décret du 3 avril 1981Art. 3 → Version 2
- Décret du 3 avril 1981Art. 1, Art. 3