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Simplification des calculs pour la réduction des produits phytopharmaceutiques
A modifié les dispositions suivantes :
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Décret n°2025-1206 du 9 décembre 2025
A modifié les dispositions suivantes :
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Code rural et de la pêche maritime
Art. R254-32
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance