Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution de la CCNR sur la navigation du Rhin
Résumé Les nouvelles règles pour les feux de côté des bateaux poussés sur le Rhin seront bientôt publiées en France.
La résolution 2023-II-11 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement de police pour la navigation du Rhin (RPNR) par la modification de l'article 3.10, chiffre 1, lettre b) concernant la position des feux de côtés des convois poussés faisant route, adoptée à Strasbourg le 6 décembre 2023, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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