Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication de la résolution 2023-I-3 de la CCNR
Résumé Une résolution sur la formation des navigateurs du Rhin sera publiée officiellement en France.
La résolution 2023-I-3 de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) relative à l'amendement définitif du Règlement relatif au personnel de la navigation sur le Rhin (RPN) concernant les modalités d'approbation d'un programme de formation agréé (article 6.01), adoptée à Strasbourg le 7 juin 2023, sera publiée au Journal officiel de la République française.
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