Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Missions de remplacement de courte durée pour les enseignants
Résumé Les enseignants peuvent maintenant faire des remplacements courts, mais ils seront payés moins.
Après le septième alinéa de l'article 3-1 du décret du 15 janvier 1993 susvisé, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« Par dérogation à l'alinéa précédent, tout enseignant peut se voir confier une mission prévue au premier alinéa de l'article 6 du décret n° 2023-732 du 8 août 2023 relatif au remplacement de courte durée dans les établissements d'enseignement du second degré, dont le volume horaire correspond à la moitié d'une mission complémentaire de remplacement de courte durée. Il perçoit dans ce cas la moitié du montant de la part fonctionnelle. »
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