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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée du stage des géomètres stagiaires
Résumé. Le stage des géomètres stagiaires passe de deux ans à une durée non précisée, avec des épreuves théoriques et pratiques pour obtenir un diplôme.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 67-91 du 20 janvier 1967Art. 10 → Version 4
- Décret n° 67-91 du 20 janvier 1967Art. 10