Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Classement du parc naturel régional des Caps et marais d'Opale
Résumé. Le parc naturel régional des Caps et marais d'Opale est classé pour une durée de douze ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2013-1163 du 14 décembre 2013Art. 1 : Création du parc naturel régional des Caps et marais d'Opale
→ Version 2 : Ajout d'une commune au parc naturel régional
→ Version 2 : Ajout d'une commune au parc naturel régional
- Décret n°2013-1163 du 14 décembre 2013Art. 1