Décret n°2024-415 du 3 mai 2024

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2013-1163 du 14 décembre 2013

Art. 1

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Classement du parc naturel régional des Caps et marais d'Opale

Résumé. Le parc naturel régional des Caps et marais d'Opale est classé pour une durée de douze ans.

A modifié les dispositions suivantes :

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