Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des communes dans le Parc naturel régional de l'Avesnois
Résumé. Le décret modifie la liste des communes classées dans le Parc naturel régional de l'Avesnois.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1053 du 3 septembre 2010Art. 1 : Création du Parc naturel régional de l'Avesnois
→ Version 2 : Extension du périmètre du Parc naturel régional de l'Avesnois
→ Version 2 : Extension du périmètre du Parc naturel régional de l'Avesnois
- Décret n°2010-1053 du 3 septembre 2010Art. 1