Décret n°2024-327 du 8 avril 2024

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-67

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Regroupement des diplômes d'enseignement des sports de montagne

Résumé. Les diplômes pour enseigner les sports de montagne sont simplifiés et regroupés.

A modifié les dispositions suivantes :

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