JORF n°0002 du 4 janvier 2024

Article 51

Article 51

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition et rôle des instituts au sein de l'UCA

Résumé L'article parle des groupes de l'UCA qui regroupent des écoles et des instituts pour mieux gérer l'université et renforcer les liens entre enseignement et recherche.

Définition des instituts

Au sein de l'UCA, six instituts, listés en annexe 1, regroupent, par grands ensembles, les UFR, les écoles (y compris les écoles doctorales) et instituts au sens des articles L. 713-1, L. 713-2, L. 713-9 et L. 752-1 du code de l'éducation, et les entités de recherche.

Cette organisation vise quatre objectifs principaux :

1° Une implication directe des opérateurs de formation et de recherche au sein de la gouvernance et dans le pilotage de l'université, fondée sur une large délégation de compétences ;

2° Une garantie de l'équilibre entre les grands domaines disciplinaires et scientifiques et différents types de formation, au sein d'une université dont le caractère généraliste et pluridisciplinaire est affirmé ;

3° Une intégration réelle de Clermont Auvergne INP et de l'ENSCAF au sein de l'université expérimentale qui sera facilitée par une cohérence de la structuration politique de l'établissement ;

4° Un renforcement de l'articulation formation/ recherche.

Ces instituts assurent notamment les cinq missions suivantes :

1° Fédérer les différents opérateurs d'un champ disciplinaire de l'UCA en vue de contribuer activement à la stratégie et au rayonnement national et international de l'université ;

2° Renforcer l'articulation entre formation et recherche : adossement recherche de l'ensemble de l'offre de formation, analyse conjointe des problématiques de ressources humaines en amont de la campagne d'emploi, recherche de partenariats externes dans le champ disciplinaire ;

3° Impulser et piloter des projets transversaux mobilisant plusieurs opérateurs ;

4° Mutualiser un certain nombre de missions différentes selon les instituts : " portails " de licence, formation continue, internationalisation, dispositifs pédagogiques innovants, etc. ;

5° Assurer une représentation élargie et contribuer à une visibilité accrue de l'ensemble disciplinaire relevant de son périmètre au sein de l'université et à l'extérieur de l'université.

Les six instituts contribuent à l'élaboration de la stratégie de l'UCA, qu'ils déploient ensuite en mobilisant l'ensemble des établissements-composantes, composantes et structures de recherche qu'ils fédèrent au sein de leurs instances. Ils participent à l'élaboration du projet d'établissement. Ils sont impliqués, via leur directeur, à la gouvernance de l'université expérimentale. Ils contribuent au rapport annuel d'activité de l'université.

Ils assurent la gestion des missions et services délégués par l'UCA ou mutualisées à l'échelle de l'institut.


Historique des versions

Version 1

Définition des instituts

Au sein de l'UCA, six instituts, listés en annexe 1, regroupent, par grands ensembles, les UFR, les écoles (y compris les écoles doctorales) et instituts au sens des articles L. 713-1, L. 713-2, L. 713-9 et L. 752-1 du code de l'éducation, et les entités de recherche.

Cette organisation vise quatre objectifs principaux :

1° Une implication directe des opérateurs de formation et de recherche au sein de la gouvernance et dans le pilotage de l'université, fondée sur une large délégation de compétences ;

2° Une garantie de l'équilibre entre les grands domaines disciplinaires et scientifiques et différents types de formation, au sein d'une université dont le caractère généraliste et pluridisciplinaire est affirmé ;

3° Une intégration réelle de Clermont Auvergne INP et de l'ENSCAF au sein de l'université expérimentale qui sera facilitée par une cohérence de la structuration politique de l'établissement ;

4° Un renforcement de l'articulation formation/ recherche.

Ces instituts assurent notamment les cinq missions suivantes :

1° Fédérer les différents opérateurs d'un champ disciplinaire de l'UCA en vue de contribuer activement à la stratégie et au rayonnement national et international de l'université ;

2° Renforcer l'articulation entre formation et recherche : adossement recherche de l'ensemble de l'offre de formation, analyse conjointe des problématiques de ressources humaines en amont de la campagne d'emploi, recherche de partenariats externes dans le champ disciplinaire ;

3° Impulser et piloter des projets transversaux mobilisant plusieurs opérateurs ;

4° Mutualiser un certain nombre de missions différentes selon les instituts : " portails " de licence, formation continue, internationalisation, dispositifs pédagogiques innovants, etc. ;

5° Assurer une représentation élargie et contribuer à une visibilité accrue de l'ensemble disciplinaire relevant de son périmètre au sein de l'université et à l'extérieur de l'université.

Les six instituts contribuent à l'élaboration de la stratégie de l'UCA, qu'ils déploient ensuite en mobilisant l'ensemble des établissements-composantes, composantes et structures de recherche qu'ils fédèrent au sein de leurs instances. Ils participent à l'élaboration du projet d'établissement. Ils sont impliqués, via leur directeur, à la gouvernance de l'université expérimentale. Ils contribuent au rapport annuel d'activité de l'université.

Ils assurent la gestion des missions et services délégués par l'UCA ou mutualisées à l'échelle de l'institut.