Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle des suppléants dans les instances de la ComUE
Résumé Un suppléant peut assister à une réunion mais ne peut pas parler ou voter si le membre principal est présent.
Suppléants
Si un membre d'une instance dispose d'un suppléant, ce dernier est autorisé à assister à la séance de l'instance en même temps que le titulaire. Le suppléant, en présence du titulaire, ne participe pas aux débats et ne peut en aucun cas prendre part aux délibérations ou à l'adoption des avis.
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