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Décret n°2024-133 du 21 février 2024

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Chapitre II

Dispositions diverses

7 — 15

JORF n°0045 du 23 février 2024

Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'organisation de l'armée de l'air et de l'espace

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à l'organisation de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Ce décret réorganise l'armée de l'air et de l'espace.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3224-3 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à l'organisation de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Cet article change une règle importante pour l'armée de l'air et de l'espace.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3224-4 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au Code de la défense

Résumé Un décret change une règle dans le Code de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3224-6 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à l'organisation de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Cet article modifie une règle pour mieux organiser l'armée de l'air et de l'espace.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3224-7 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions relatives au commandement organique territorial de l'armée de l'air et de l'espace.

Résumé Un nouveau décret crée des règles pour organiser le commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace.

A créé les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Sct. Section 2 bis : Dispositions relatives au commandement organique territorial, Art. R3224-7-1, Art. R3224-7-2 > >

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3 créés

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions du Code de la défense

Résumé Cet article efface une règle du Code de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R3224-10 > >

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1 abrogé

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