Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du Décret n°2023-1341
Résumé. L'article change une règle de 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2023-1341 du 29 décembre 2023Art. 44 → Version 2
- Décret n°2023-1341 du 29 décembre 2023Art. 44