JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Article 15

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Composition et fonctionnement du collège de coordination

Résumé Le collège de coordination est dirigé par le président de l'Université de Toulouse et se compose de plusieurs personnes importantes, qui peuvent se réunir en petits groupes ou en grands groupes selon ce qu'ils doivent discuter.

Composition

Le collège de coordination comprend :

- le président de l'Université de Toulouse, qui le préside ;
- les directeurs ou présidents des établissements-composantes ;
- les représentants des établissements et organismes associés et partenaires.

Le collège de coordination se réunit en formation restreinte ou en formation élargie selon l'objet de sa convocation. La composition et les compétences respectives de ces deux formations sont précisées par le règlement intérieur.
Le vice-président du conseil d'administration, le vice-président étudiant, le directeur général des services et l'agent comptable participent aux réunions du collège de coordination.
Le président peut inviter, à l'occasion de l'examen de questions déterminées mises à l'ordre du jour, toute personne dont l'audition lui paraît utile. Ces invités ne peuvent assister qu'à la partie de l'ordre du jour qui les concerne.
Le collège de coordination se réunit dans les conditions fixées par le règlement intérieur.


Historique des versions

Version 1

Composition

Le collège de coordination comprend :

- le président de l'Université de Toulouse, qui le préside ;

- les directeurs ou présidents des établissements-composantes ;

- les représentants des établissements et organismes associés et partenaires.

Le collège de coordination se réunit en formation restreinte ou en formation élargie selon l'objet de sa convocation. La composition et les compétences respectives de ces deux formations sont précisées par le règlement intérieur.

Le vice-président du conseil d'administration, le vice-président étudiant, le directeur général des services et l'agent comptable participent aux réunions du collège de coordination.

Le président peut inviter, à l'occasion de l'examen de questions déterminées mises à l'ordre du jour, toute personne dont l'audition lui paraît utile. Ces invités ne peuvent assister qu'à la partie de l'ordre du jour qui les concerne.

Le collège de coordination se réunit dans les conditions fixées par le règlement intérieur.