JORF n°0287 du 5 décembre 2024

Article 14

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition et fonctionnement du bureau

Résumé Le président est aidé par un groupe de personnes représentant les enseignants, les administratifs et les usagers, avec une égalité entre hommes et femmes.

Le bureau

Le président est assisté par un bureau.
Sur proposition du président, le conseil d'administration désigne, à la majorité absolue de ses membres en exercice :

- trois représentants titulaires des enseignants-chercheurs, chercheurs et enseignants, membres du conseil d'administration, de la commission de la recherche ou de la commission de la formation et de la vie universitaire, et leurs suppléants ;
- trois représentants titulaires des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, sociaux et de santé (BIATSS), membres du conseil d'administration, de la commission de la recherche ou de la commission de la formation et de la vie universitaire, et leurs suppléants ;
- un représentant titulaire des usagers membres du conseil d'administration et deux représentants titulaires des usagers membres du conseil académique, et leurs suppléants.

La désignation des membres du bureau tend à une représentation équilibrée entre les femmes et les hommes.
Selon l'ordre du jour, les directeurs des composantes internes peuvent être invités aux réunions du bureau.
Le directeur général des services et l'agent comptable assistent aux réunions.
Le bureau prépare l'ordre du jour du conseil d'administration.


Historique des versions

Version 1

Le bureau

Le président est assisté par un bureau.

Sur proposition du président, le conseil d'administration désigne, à la majorité absolue de ses membres en exercice :

- trois représentants titulaires des enseignants-chercheurs, chercheurs et enseignants, membres du conseil d'administration, de la commission de la recherche ou de la commission de la formation et de la vie universitaire, et leurs suppléants ;

- trois représentants titulaires des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniciens, sociaux et de santé (BIATSS), membres du conseil d'administration, de la commission de la recherche ou de la commission de la formation et de la vie universitaire, et leurs suppléants ;

- un représentant titulaire des usagers membres du conseil d'administration et deux représentants titulaires des usagers membres du conseil académique, et leurs suppléants.

La désignation des membres du bureau tend à une représentation équilibrée entre les femmes et les hommes.

Selon l'ordre du jour, les directeurs des composantes internes peuvent être invités aux réunions du bureau.

Le directeur général des services et l'agent comptable assistent aux réunions.

Le bureau prépare l'ordre du jour du conseil d'administration.