Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Réunion du Conseil de Fabrique
Résumé Le conseil se réunit au moins une fois par an, au premier trimestre.
Le premier alinéa de l'article 10est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le conseil se réunit au moins une fois par an, au cours du premier trimestre. Le règlement épiscopal des fabriques fixe la périodicité des autres réunions. »
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