Décret n°2023-853 du 31 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

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Code du sport

.

Art. D231-1-5

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Modification des activités sportives nécessitant un certificat médical

Résumé. Les règles sur les certificats médicaux pour les sports à risque changent : l'alpinisme et la spéléologie ne sont plus concernés, mais la plongée sous-terre l'est désormais.

A modifié les dispositions suivantes :

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