Article 8
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'article 21-1 du décret n° 90-90
Résumé Cet article met à jour des règles pour les professeurs de lycée agricole dès maintenant.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 21-1 > >
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