Décret n°2023-823 du 25 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2019-133 du 25 février 2019

Art. 1

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Modification des indemnités des enseignants

Résumé. Le décret modifie les dispositions relatives aux indemnités des personnels enseignants.

A modifié les dispositions suivantes :

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