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Décret n°2023-790 du 17 août 2023

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Modification des articles du code rural et de la pêche maritime

JORF n°0191 du 19 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions du code de la sécurité sociale

Résumé Ce décret met à jour certaines règles du code de la sécurité sociale.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la sécurité sociale. > > Art. R313-3, Art. R313-4, Art. R382-31-1, Art. R753-5, Art. R753-5-1, Art. D623-8, Art. D762-14 > >

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Historique des versions

Version 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.

Art. R313-3, Art. R313-4, Art. R382-31-1, Art. R753-5, Art. R753-5-1, Art. D623-8, Art. D762-14