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Décret n°2023-726 du 4 août 2023

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Modification de l'article 10-1 sur la gestion des métiers de l'encadrement sportif et la reconnaissance de qualifications

JORF n°0181 du 6 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret du 17 février 2014

Résumé Un décret est changé selon les nouvelles règles.

Le décret du 17 février 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent décret.

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Version 1

Le décret du 17 février 2014 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent décret.