Décret n°2023-726 du 4 août 2023

Article 1

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Article 1

Le décret du 17 février 2014 susvisé (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des compétences de la direction des sports) à 4 (Entrée en vigueur d'une disposition du décret) du présent décret.

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En vigueur depuis le 7 août 2023

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Modification du décret du 17 février 2014

Résumé. Un décret est mis à jour en suivant les nouvelles règles.

Le décret du 17 février 2014 susvisé (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des compétences de la direction des sports) à 4 (Entrée en vigueur d'une disposition du décret) du présent décret.

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