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Décret n°2023-465 du 14 juin 2023

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Modification des attributions et responsabilités du secrétaire général du ministère

JORF n°0138 du 16 juin 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret n° 2008-680

Résumé Le décret n° 2008-680 est mis à jour.

Le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent décret.

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Version 1

Le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 et 3 du présent décret.