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Annexe

JORF n°0137 du 15 juin 2023

Décret n°2023-459 du 13 juin 2023

La Première ministre,

Sur le rapport du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 314-51 et suivants et son article D. 612-15 ;

Vu le décret n° 2020-1196 du 29 septembre 2020 relatif au diplôme d'études en langue française et au diplôme approfondi de langue française,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Décret 2020-1196

Résumé Les règles de 2020 changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1196 du 29 septembre 2020 > > Art. 3 > >

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Article 2

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Remplacement des annexes

Résumé Les annexes 2 et 3 du décret précédent sont remplacées par les nouvelles annexes 1 et 2.

Les annexes 2 et 3 du même décret sont remplacées respectivement par les annexes 1 et 2 du présent décret.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution des responsabilités d'exécution

Résumé Le ministre de l'éducation doit appliquer ce décret et le publier.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Annexe

Fait le 13 juin 2023.

Élisabeth Borne

Par la Première ministre :

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Pap Ndiaye