Décret n°2023-406 du 24 mai 2023

Article 1

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Article 1

Le Conseil supérieur des sports de montagne mentionné à l'article D. 142-26 du code du sport (Rôle du Conseil supérieur des sports de montagne) est renouvelé pour une durée de trois ans, à compter du 8 juin 2023.

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En vigueur depuis le 27 mai 2023

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Renouvellement du Conseil supérieur des sports de montagne

Résumé. Le conseil des sports de montagne est renouvelé pour trois ans, à partir du 8 juin.

Le Conseil supérieur des sports de montagne mentionné à l'article D. 142-26 du code du sport (Rôle du Conseil supérieur des sports de montagne) est renouvelé pour une durée de trois ans, à compter du 8 juin 2023.

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