Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et abrogation des articles du Code de la sécurité sociale
Résumé. Un article du Code de la sécurité sociale est supprimé, et deux autres sont changés.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. D821-8-1 → Version 1
- Code de la sécurité sociale.Art. D821-8-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la sécurité socialeArt. D821-2 → Version 9Code de la sécurité socialeArt. D821-5 → Version 4
- Code de la sécurité sociale.Art. D821-2, Art. D821-5